J.O. 174 du 28 juillet 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0510037V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2005-27 du 20 juin 2005, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 juillet 2005, des vingt et une normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF ISO 7251. - Microbiologie des aliments. - Méthode horizontale pour le dénombrement d'Escherichia coli présumés. - Technique du nombre le plus probable (indice de classement : V08-020).


CONSTRUCTION


NF EN 12794. - Produits préfabriqués en béton. - Pieux de fondation (indice de classement : P19-802).

NF EN ISO 13791. - Performance thermique des bâtiments. - Température intérieure en été d'un local non climatisé. - Critères généraux et méthodes de calcul (indice de classement : P50-751).


SANTÉ


NF EN ISO 10477. - Art dentaire. - Produits à base de polymères pour couronnes et ponts (indice de classement : S91-238).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 14478. - Applications ferroviaires. - Freinage. - Vocabulaire générique (indice de classement : F11-478).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN 1870-15. - Sécurité des machines pour le travail du bois. - Machines à scier circulaires. - Partie 15. - Tronçonneuses multilames à avance mécanisée de la pièce et à chargement et/ou déchargement manuels (indice de classement : E64-607-15).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF EN ISO 1181. - Cordages en fibres. - Abaca (manille) et sisal. - Cordages à 3, à 4 et à 8 torons (indice de classement : G36-001).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF EN ISO 580. - Systèmes de canalisations et de gaines en plastiques. - Raccords thermoplastiques moulés par injection. - Méthodes d'essai pour estimer visuellement les effets de la chaleur (indice de classement : T54-036).


ENVIRONNEMENT


NF EN 14212. - Qualité de l'air ambiant. - Méthode normalisée pour le mesurage de la concentration en dioxyde de soufre par fluorescence UV (indice de classement : X43-062).

NF EN 14626. - Qualité de l'air ambiant. - Méthode normalisée de mesurage de la concentration en monoxyde de carbone par la méthode à rayonnement infrarouge non dispersif (indice de classement : X43-065).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 14505. - Protection cathodique des structures complexes (indice de classement : A05-663).

NF EN ISO 17662. - Soudage. - Etalonnage, vérification et validation du matériel utilisé pour le soudage, y compris pour les procédés connexes (indice de classement : A80-100).

NF EN 14640. - Produits consommables pour le soudage. - Fils pleins et baguettes pleines pour le soudage par fusion du cuivre et des alliages de cuivre. - Classification (indice de classement : A81-370).

NF EN ISO 17641-2. - Essais destructifs des soudures sur matériaux métalliques. - Essais de fissuration à chaud des assemblages soudés. - Procédés de soudage à l'arc. - Partie 2. - Essais sur éprouvettes autobridées (indice de classement : A89-215-2).

NF EN ISO 17642-2. - Essais destructifs des soudures sur matériaux métalliques. - Essais de fissuration à froid des assemblages soudés. - Procédés de soudage à l'arc. - Partie 2 : Essais sur éprouvette autobridée (indice de classement : A89-216-2).

NF EN ISO 17642-3. - Essais destructifs des soudures sur matériaux métalliques. - Essai de fissuration à froid des assemblages soudés. - Procédés de soudage à l'arc. - Partie 3 : essais sur éprouvette soumise à une charge extérieure (indice de classement : A89-216-3).

NF EN 14831. - Eléments de fixation. - Aptitude au serrage. - Méthode d'essai simplifiée. - Couple/angle (indice de classement : E25-037).

NF EN 14624. - Performances des détecteurs de fuite mobiles et des contrôleurs d'ambiance de fluides frigorigènes halogènes (indice de classement : E35-422).

NF EN ISO 534. - Papier et carton. - Détermination de l'épaisseur, de la masse volumique et du volume spécifique (indice de classement : Q03-016).

NF EN ISO 407. - Petites bouteilles à gaz médicaux. - Raccords de robinets du type à étrier avec ergots de sécurité (indice de classement : S90-110).

NF EN ISO 6134. - Tuyaux et flexibles en caoutchouc pour vapeur saturée. - Spécification (indice de classement : T47-263).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 juillet 2005, des dix normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF ISO 7251 (septembre 1994). - Microbiologie. - Directives générales pour le dénombrement d'Escherichia coli présumés. - Technique du nombre le plus probable (homologuée le 20 août 1994) (indice de classement : V08-020).


SANTÉ


NF EN ISO 10477 (juillet 1996). - Art dentaire. - Produits à base de polymère pour couronnes et ponts (homologuée le 20 juin 1996) (indice de classement : S91-238).

NF EN ISO 10477/A1 (décembre 2000). - Art dentaire. - Produits à base de polymère pour couronnes et ponts (homologuée le 20 novembre 2000) (indice de classement : S91-238/A1).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF EN 698 (décembre 1995). - Cordages en fibres pour usages divers. - Abaca (manille) et sisal (homologuée le 20 novembre 1995) (indice de classement : G36-001)


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF EN 763 (août 1994). - Systèmes de canalisations et de gaines en plastiques. - Raccords thermoplastiques moulés par injection. - Méthode d'essai pour estimer visuellement les effets de chauffage (homologuée le 20 juillet 1994) (indice de classement : T54-036).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF E35-422 (décembre 1999). - Performances des détecteurs de fuite mobiles et des contrôleurs d'ambiance de fluides frigorigènes halogènes (homologuée le 20 novembre 1999) (indice de classement : E35-422).

NF EN 20534 (décembre 1993). - Papier et carton. - Détermination de l'épaisseur et de la masse volumique des feuilles uniques ou des feuilles en liasses. (homologuée le 5 novembre 1993) (indice de classement : Q03-016).

NF EN 850 (octobre 1996). - Bouteilles à gaz transportables. - Raccords de sortie de robinets du type à étrier avec ergots de sécurité pour usage médical (2e tirage, juin 1998) (homologuée le 20 septembre 1996) (indice de classement : S90-110).

NF EN 850/A1 (avril 2001). - Bouteilles à gaz transportables. - Raccords de sortie de robinets du type à étrier avec ergots de sécurité pour usage médical (homologuée le 20 mars 2001) (indice de classement : S90-110/A1).

NF T47-263 (octobre 1986). - Tuyaux à base de caoutchouc. - Tuyaux pour circulation de vapeur d'eau. - Spécifications (homologuée le 20 septembre 1986) (indice de classement : T47-263).